Conditions générales de vente
Offres destinées à des professionnels (cabinets et centres dentaires). Prix indiqués hors taxes. TVA applicable selon la situation du client et les obligations de l'éditeur.
Offres mensuelles
- Cabinet : 39,99 € HT / mois — 1 praticien · 2 assistantes.
- Équipe : 69,99 € HT / mois — 2 à 3 praticiens · 5 à 7 assistantes.
- Centre dentaire : 129 € HT / mois — 12 praticiens · assistantes illimitées.
Paiement
Le paiement est encaissé par Stripe. La souscription est conclue à la confirmation du paiement. Les factures sont émises par Stripe au nom de l'éditeur une fois le compte Stripe et la TVA configurés.
Durée et résiliation
Abonnement mensuel à reconduction tacite. Résiliation via le portail de facturation. [Délai de préavis et sort des données à préciser]. Le droit de rétractation de 14 jours vise surtout les consommateurs ; un cabinet professionnel peut y être exclu — à confirmer juridiquement.
Plafonds
Chaque offre limite le nombre de praticiens et, le cas échéant, d'assistantes. Un dépassement impose de changer d'offre.
Textes-cadres. Les mentions entre crochets restent à compléter par l'éditeur et un conseil juridique avant toute mise en production payante.